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Marques déposées par GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GELRA
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VALLEE DU SOLEIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLEE DU SOLEIL
GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GELRA, Syndicat régi par les articles 3 et 25 de la loi du 25/2/1927

Numéro de dépôt :
92438432
Date de dépôt :
14/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2012

Présentation de la marque VALLEE DU SOLEIL

Déposée le 14 octobre 1992 par GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GELRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALLEE DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GELRA, Syndicat régi par les articles 3 et 25 de la loi du 25/2/1927 domicilié(e) Zone Industrielle,26400 CREST (dossier no 2226886) - 26400 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226886) - 69006 - France.

La marque VALLEE DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALLEE DU SOLEIL est expirée depuis le 14 octobre 2012.

GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GELRA a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative)


GROUPEMENT DES ELEVEURS DE LAPINS DE LA REGION RHONE ALPES - GELRA, Syndicat régi par les articles 3 et 25 de la loi du 25/2/1927 - Zone Industrielle,26400 CREST (dossier no 2226886) - 26400 - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2226886) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2002 n°2226886 - Publication au BOPI 2002-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Viandes, volailles (viandes), lapins cuits et plats cuisinés à base de lapins ou à base de viandes.Lapins vivants, volailles pour l'élevage.Elevage de lapins et animaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.